Devis en ligne
a
M
  1. Accueil
  2. Contact
  3. Mentions légales

Mentions légales

Ci-dessous, les mentions légales relatives à notre site internet.

Nos mentions légales

1. Protection des données personnelles

En conformité avec la règlementation en vigueur :
1- Les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés,
2- Le règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données,

Le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de ce site web a fait l’objet de la déclaration 1537296 v0 auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés)

Les informations nominatives concernant l’utilisateur sont à usage interne de la société Neomis. En aucun cas, la société Neomis ne les divulguera à des tiers à des fins de publicité ou de promotion.
L’utilisateur est toutefois informé que nous utilisons des cookies pour :
– Le suivi des visites (google Analytics)
– Les réponses données aux formulaires présents sur le site, notamment permettant à l’utilisateur d’y déposer ses coordonnées pour recevoir de la documentation (cookie de session)

L’utilisateur dispose d’un droit d’accès et de rectification portant sur ces données en écrivant à :

Neomis Conseil et Formation
26, rue Emile Decorps
69100 Villeurbanne

ou en adressant sa demande par e-mail à [email protected]

ou par téléphone au 04 78 85 75 44

2. Droits d'auteur

Tous les éléments de ce site (notamment les textes, graphismes, logos, vidéos…) sont la propriété de Neomis, à l’exclusion des éléments émanant de ses partenaires, et sont protégés à ce titre par la législation relative aux droits de propriété intellectuelle et aux bases de données.
L’utilisateur ne peut en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site tels que, sans que cette liste soit limitative, les textes, images, marques et logos sans l’autorisation écrite et préalable de Neomis ou des titulaires des droits.
Le non-respect de cette interdiction peut constituer une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle et peut à ce titre engager votre responsabilité, y compris dans le cadre d’une action pénale.

3. Décharge de responsabilité

Neomis, et tous tiers impliqués dans la création de ce site, ne donnent aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assument aucune responsabilité relative à l’utilisation de la présente publication. A ce titre, ils ne peuvent être redevables à un utilisateur ou une autre partie, des dommages directs ou indirects, spéciaux, particuliers ou accessoires découlant de l’utilisation de ce site ou d’un autre site relié par un hyperlien.

Le contenu des pages du site est présenté à titre informatif seulement et ne constitue pas une offre de vente ou un démarchage en vue de proposer des produits et services précis de Neomis.

4. Hébergeur du site

Le présent site est hébergé et géré par la société Groupe GTS.

5. Références administrative

Déclaration: RCS Lyon B 491989944
N° SIRET : 49194498900053
Code APE : 7022Z